Déclaration des Droits d'Auteur

Le Partenariat de Droits d'Auteur d'Overblog est le premier système légal et reconnu, en France, en terme de rémunération des blogueurs.

Tout blogueur peut accéder au Partenariat de Droits d'Auteur, qu'il soit résident français ou non.

Le Partenariat de Droits d'Auteur et les lois :

Le Partenariat de Droits d'Auteur a été établi d'après la législation française. Nous considérons donc par défaut que vous êtes français et que vous résidez en France. Nous avons tout mis en oeuvre pour que les blogueurs français soient légalement et fiscalement en règle lors de leur rémunération de droits d'auteur.

Vos droits d'auteur sont parfaitement cumulables avec vos salaires. Ils doivent figurés sur votre déclaration d'impôts annuelle.
En effet, en France, la déclaration des droits d'auteur doit être indiquée dans la case "autres revenus".


Le Partenariat de Droits d'Auteur et les taxes :

Lorsque vous touchez vos droits d'auteur nous déduisons pour vous les cotisations sociales obligatoires et la TVA.
Ces taxes ne fonctionnent pas de la même façon selon les pays.
C'est pourquoi nous vous invitons à vous renseigner auprès des services compétents afin que vous soyez en conformité avec la législation du pays où vous résidez ou du pays où vous êtes fiscalement domicilié.


Le Partenariat de Droits d'Auteur et votre facture :

Dans le cas où les cotisations et taxes ne correspondraient pas à la législation de votre pays, nous vous proposons de nous renvoyer votre facture avec les montants modifiés, pour que nous puissions la régulariser sur vos Droits d'Auteur suivants.

Comments

[Maitre Santos]

Si vous, voulez-vous faire aimer ou si votre ami vous a quitté je peux
le ou la faire revenir dans 2 jours. Il, elle va courir derrière vous
comme un chien derrière son maître. Amour durable. Chance aux jeux,
dés envoûtement, fidélité, Impuissance sexuelle, maladie inconnue,
même cas désespérés. , travail Efficace et rapide. 100% de réussite
garanti. Ne restez pas dans l'angoisse, pas de Problème sans solution.
Est réputé pour trouver une solution à tous vos problèmes qui vous
empêchent de dormir, même les cas désespérés. Pour ses rituels je
dispose :
De l’eau préparée, de poudre, de savon, du parfum.
Si vous utilisez une de mes produits que je vous ferez vous aurez de
nouveaux la réconciliation avec votre copain dans 2 jours au plus même
s'ils ne plus veux sortir avec vous lui-même vous demandera de
justesse. Mme pour démarrer votre travaille j'aurai besoin des
informations comme suite : Le nom, prénom et surtout la date de
naissance de votre copain pour une attachement efficace qui lui
permettra de vous aimer encore en abondance. Aussi votre nom, prénom
et la date de votre naissance pour les produits que je vous ferez.
Mais bien aimé veuillez me contacter sur mon numéro de téléphone qui
se trouve ci-dessous car Je ne me suis pas vite connecter parce que
j'habite un village qui est à 500 Km de la ville et C’est mon fils qui
viens en ville avec moi au cyber pour les annonces donc aujourd'hui je
suis là alors contacter moi, je vis au Bénin et Je suis Béninois sans
pour cent ne vous faite même pas de soucis Car cela est vraiment
facile à faire.
Votre satisfaction demeura toujours mes premières ambitions




Contact Maître SANTOS :
Tél Bénin: +229 97 45 85 00 (Joignable aussi sur Whatsapp)
Adresse E-Mail: Contact@marabout-vaudou-occulte.com

SiteWeb: https://retouraffectifvaudou.wixsite.com/retour-affectif
SiteWeb: https://retouraffectifvaudou.wixsite.com/mage-retour-affectif
SiteWeb: https://retouraffectifvaudou.wixsite.com/devenir-riche
SiteWeb: https://maraboutvaudou.wixsite.com/marabout
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SiteWeb: https://retour-affectif-ex.wixsite.com/marabout-vaudou
SiteWeb: https://richesse-rapide.wixsite.com/devenir-riche
Blog: http://marabout-vaudou-sorcier-retour-affectif-rapide.over-blog.com
Blog: http://medium-voyant-retour-affectif.e-monsite.com
Blog: http://magieretouraffectif.unblog.fr
Blog: https://sites.google.com/marabout-vaudou-occulte.com/maraboutvaudou-retour-affectif
Blog: https://maraboutvaudouretouraffectif.blogspot.com
Page: http://le-retour-affectif.over-blog.com/

[EmilieH]

Bonjour,

Ma question est: un non résident en France a t-il le droit de toucher ses droits d'auteur?
Merci!
Ce blog est génial!
Il répond à enormément de questions sur OB.